CONFIDENTIALITÉ ET UTILISATION DE COOKIES
Voir notre Politique de Confidentialité
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Mme Mécozzi
Copyright ©
Textes, iconographie, illustrations : tous droits réservés https://bandedemoutons.fr. Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les ” copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective ” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ” toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite ” (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTE
Bande de Moutons ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.
ÉDITEUR
Bande de Mouton
Auto-entreprise (TVA non applicable en vertu de l’article 293B du CGI)
SIRET n° 81848871000018 (immatriculé au Registre du Commerce et à la Chambre des Métiers)
Siège social : Lotissement le Cascal, 34210 Aigues-Vives.
Email : [email protected]
HÉBERGEMENT
Société Ligne Web Services au capital de 500 000 Euros
Service TopHebergement.com
10 rue Penthièvre, 75008 PARIS FRANCE
RCS Paris – SIRET : 851 993 683 00024 – TVA : FR 21 851 993 683
Tél : 01 77 62 3003